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Le présent compte rendu s’inspire de l’information fournie dans le compte rendu de février 2008. Le Groupe de travail mixte du CCSP et des sous-ministres des Finances a tenu sa troisième réunion le 4 juin 2008 à Queen’s Park, à Toronto. Des progrès à l’égard du respect de son mandat sont réalisés à l’occasion des délibérations du Groupe de travail mixte (GTM). Deux documents, l’un portant sur le cadre conceptuel et l’autre sur la gouvernance et la procédure officielle du CCSP, ont été présentés pour examen aux membres du GTM lors de la réunion du 4 juin 2008. Ces deux documents ont été préparés par des sous-groupes composés de permanents du CCSP et de représentants des différents ministères des Finances. Le GTM a suggéré certains changements, précisions et ajouts que les sous-groupes sont en train d’intégrer dans les documents. Les préparateurs des états financiers et les responsables de la planification budgétaire des gouvernements d’ordres supérieurs seront invités à commenter ces documents plus tard ce mois-ci. Les sous-groupes examineront les réponses au cours de l’été et prépareront des versions révisées en vue de la prochaine réunion du GTM. Lors de sa réunion du 4 juin 2008, le GTM a également reçu un compte rendu sur l’état d’avancement d’un troisième document, portant celui-là sur les normes comptables et la gestion des finances publiques au Canada. Après la réunion, la première version de ce document a été envoyée pour commentaires aux préparateurs des états financiers et aux responsables de la planification budgétaire des gouvernements d’ordres supérieurs. Pour des raisons d’ordre pratique, les auteurs n’ont pas eu le temps de consulter les permanents du CCSP pour obtenir leurs observations avant de diffuser le document pour commentaires auprès des autres intervenants du secteur public. Les permanents du CCSP commenteront le document en même temps que les autres répondants. Les réponses seront examinées par le sous-groupe concerné et une version révisée du document sera préparée en vue de la prochaine réunion du GTM. On s’attend à ce que cette prochaine version intègre les commentaires des permanents du CCSP ainsi que ceux des autres intervenants du secteur public. La prochaine réunion du GTM est prévue pour la fin de septembre ou le début d’octobre 2008. Le GTM prévoit achever son travail d’ici novembre 2008. |
